Marque enregistrée - Marque en vigueur

chocolatree styliste de vos pâtisseries
CHOCOLATREE

Numéro de dépôt :
4508791
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
chocolatree styliste de vos pâtisseries de CHOCOLATREE

Présentation de la marque chocolatree styliste de vos pâtisseries

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par CHOCOLATREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chocolatree styliste de vos pâtisseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est CHOCOLATREE domicilié(e) ZI les Bracots - 74890 - Bons en Chablais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque chocolatree styliste de vos pâtisseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chocolatree styliste de vos pâtisseries arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

CHOCOLATREE a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOTENDRE , CHOCODECO


CHOCOLATREE - ZI les Bracots - 74890 - Bons en Chablais - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Feuilles en plastique (transferts, décalcomanies). Imprimés de beurre de cacao ;

Moules à gâteaux (ustensiles de cuisine) ;

Café ; cacao ; poudre de cacao ; chocolat et produits de chocolat à savoir confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat ; nappages comestibles au chocolat ; chocolat de couverture ; chocolat à pâtisser ; décorations à usage alimentaire à base de chocolat et/ou de cacao ; Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao. Pâtisserie ; Confiserie ; glaces comestibles ; boissons à base de cacao. Boissons à base de café. Boissons à base de chocolat.